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 LA LAÏCITÉ À L’ÉCOLE

 

Conférence

Simone WEIL

Conférence de Jean-Michel LEMOYNE DE FORGES, professeur agrégé des Facultés de droit à Paris II–Assas, Président de la fédération des juristes catholiques d’Ile de France, Vice-président de la Confédération des juristes catholiques de France, le jeudi 22 janvier 2004.

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La notion de laïcité

Le terme laïque vient du grec laos qui signifie le peuple. Le terme grec laikos désigne une partie du peuple par opposition au clergé. A l’origine, une différence est faite entre les membres de la communauté religieuse et les ministres du culte. Le mot est appliqué au départ à l’organisation de l’Eglise.

Au milieu du XIXe siècle, on passe à la notion de laïcité qui désigne, à propos de l’école, une neutralité sur les différentes conceptions religieuses et philosophiques. Le terme laïcité appartient au vocabulaire des idées politiques.

La laïcisation de l’école commence par la loi du 28 mars 1882 sur l’école libre, gratuite et laïque et sur l’instruction obligatoire. Le mot laïque est ici l’adjectif qui correspond à la notion philosophique de laïcité.

La laïcité de l’Etat est affirmée par la loi du 9 décembre 1905 relative à la  séparation des Eglises et de l’Etat. C’est l’origine d’une déviation du vocabulaire puisque le mot Eglise s’applique aux confessions chrétiennes comme aux autres, comme le judaïsme. En 1905, la loi traite des relations entre l’Etat, le catholicisme, le protestantisme et le judaïsme.

Les deux premiers articles de cette loi sont la charte de la laïcité de l’Etat.

Loi du 9 décembre 1905

Article 1

La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l'ordre public. 

Article 2

La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. En conséquence, à partir du 1er janvier qui suivra la promulgation de la présente loi, seront supprimées des budgets de l'Etat, des départements et des communes, toutes dépenses relatives à l'exercice des cultes. 

Pourront toutefois être inscrites auxdits budgets les dépenses relatives à des services d'aumônerie et destinées à assurer le libre exercice des cultes dans les établissements publics tels que lycées, collèges, écoles, hospices, asiles et prisons. […]

 

Il y a hésitation entre deux conceptions de la laïcité. D’une part, une laïcité fermée ou laïcité abstention : « l’Etat ne reconnaît ni ne subventionne aucun culte… ». On traite de la même manière ceux qui ont une religion et ceux qui n’ont aucune religion. L’Etat reconnaît d’autre part la liberté de conscience. Il existe une laïcité active ou laïcité ouverte. On dépense de l’argent public pour assurer l’exercice des cultes dans les lycées, les hospices, les prisons, …

Cette ambiguïté dure depuis un siècle. L’Etat reconnaît tout le monde, il n’a pas d’idéologie. Cependant, dans certains cas, l’Etat est obligé de favoriser l’exercice du culte pour garantir la liberté de conscience : dans les prisons ou les hôpitaux, si l’on n'apporte pas les « secours de la religion », il n’y a pas de culte possible.

Il existe un consensus sur la laïcité du point de vue de l’Etat. Il y a abstention avec des cas particuliers : pour les internats scolaires, les hôpitaux, les prisons, des aumôniers sont salariés par l’Etat. La loi rajoute par la suite l’armée à cette liste. C’est donc aux religions de s’organiser (organisations cultuelles).

Un changement intervient avec la constitution de 1958. De nos jours, l’Etat doit concilier une tradition de laïcité avec le développement d’une religion qui n’a pas les mêmes conceptions des rapports entre l’Etat et la religion.

Constitution de 1958

Article premier.

La France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. 

 

On retrouve l’affirmation de la laïcité comme dans la constitution de 1946 (« La France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale »), le respect de la liberté de conscience comme dans la déclaration des droits de l’homme de 1789 et dans la constitution de 1946 (« Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion »). La nouveauté réside dans la dernière phrase introduite personnellement par de Gaulle (« Elle respecte toutes les croyances »).

Il y a changement de terrain car on trouve le verbe respecter. C’est une conception plus ouverte de la laïcité : la société civile a intérêt à reconnaître l’existence de croyances contrairement à ce qu’affirme la loi de 1905. L’Etat est prêt à s’enrichir des croyances. C’est un aspect important mais qui pose problème de nos jours. Il doit y avoir un respect pour toute nouvelle religion. La question s’est posé quand le caractère dangereux de certaines sectes a conduit à réfléchir à une intervention de la justice. Comment sanctionner une secte si la constitution affirme que la France respecte toutes les croyances ? Comment définir le caractère dangereux d’une secte ?

Est-ce la même chose que la distinction du temporel et du spirituel ?

 La laïcité est une invention du christianisme : « rendez à César … », avec des racines juives mais la distinction du temporel et du spirituel est affirmée par le christianisme.

Les chrétiens ont une grande difficulté pour faire comprendre que laïcité et distinction, ce n’est pas la même chose. La laïcité a d’autres sources philosophiques comme l’athéisme. Pie XII a déclaré qu’il n’était pas hostile à une saine laïcité : dans l’ordre temporel, les responsables politiques sont libre et n’ont pas à interférer dans le spirituel. Il reste qu’en dernière analyse, tout a été créé par Dieu. La distinction n’est valable que lorsque chacun reste dans son ordre et qu’en dernière analyse, c’est Dieu qui commande. Il faut obéir à Dieu plutôt qu’au temporel s’il y a contradiction.

Avec la laïcité à la française, l’Etat est a-religieux au plan philosophique, il ne reconnaît pas d’ordre supérieur, il y a absence de toute référence à Dieu, même ultime. Forcément, dans cette situation, les athées sont favorisés.

Comment cela se traduit  à l’École ?

Tout a commencé par-là car l’Etat a considéré qu’il avait une responsabilité particulière face aux enfants afin qu’ils soient libres de croire ou  de ne pas croire, et de croire à ce qu’ils veulent. Robespierre souhaitait enlever les enfants le plus jeune possible à leurs parents pour qu’ils ne soient pas déformés par les préjugés de leurs parents. Dans certains pays, la base de l’éducation est laissée à la famille : il n’y a pas d’enseignement pré-élémentaire. Ce n’est que lorsque l’instruction devient plus technique (lire, écrire, compter) que l’enfant est confié à des spécialistes.

Pour le christianisme, l’Etat ne joue qu’un rôle subsidiaire de la famille et n’a pas le droit d’enlever à la famille la possibilité de transmettre « ses préjugés », ses conceptions de la vie.

Le droit applicable dans les établissements scolaires.

Pour le personnel enseignant, il existe la loi Gobelet de 1886 qui impose un personnel laïque dans l’enseignement primaire. Progressivement, cette disposition gagne le secondaire.

En 1912, le conseil d’Etat se prononce sur la possibilité pour un ecclésiastique de se présenter à l’agrégation de philosophie. Le conseil d’Etat dit non : même s’il n’y a pas de texte qui l’interdit, l’enseignement public est laïc, neutre. Il est à craindre que l’enseignement de la philosophie dispensé par ce prêtre ne soit pas neutre. Il est possible que la réponse ait pu être différente pour un professeur de mathématiques. En 1912, les prêtres portent la soutane, signe visible. En 1972, la même question est posée : le conseil d’Etat dit que les clercs peuvent enseigner ce qu’ils veulent étant donné leur tenu du moment. Dans les années 1970, la laïcité est apaisée. La question n’intéresse plus personne. C’est aussi le résultat d’un compromis progressif entre le Vatican et la république.

Il n’y a jamais eu de problèmes du côté des élèves. Il n’y a pas de texte jusqu’après 1968. Quelques circulaires apparaissent pour encadrer les activités politiques dans les lycées, d’autant plus qu’avec l’abaissement de la majorité électorale, il est normal que les lycéens s’intéressent à ces questions. Les circulaires servent à assurer l’équilibre entre les partis politiques.

Une circulaire ministérielle n’est pas une réglementation mais une recommandation.

Dans le supérieur, il a toujours été admis qu’enseignants et étudiants ont une totale liberté de parole. De plus, il n’y a jamais eu de provocation. Tout est sous réserve d’atteinte à l’ordre public.

Les principaux ou les proviseurs ont eu à gérer des conflits mineurs mais jamais le ministère ne s’est mêlé de ces petits heurts.

Dans les années 1930, le conseil d’Etat interdit de tenir compte des opinions, même religieuses, dans le recrutement des professeurs. Depuis 1882, les enseignants du public sont astreints à une réserve rigoureuse pour le contenu de leur enseignement. C’est exprimé dans la lettre de Jules Ferry aux instituteurs : « ne jamais dire quelque chose qui puisse heurter la conscience d’un seul de ses élèves ».

Le résultat est qu’on ne parle jamais de religion, c’est l’école sans Dieu. C’est un effet quasi inévitable de la laïcité abstention.

Le défi musulman.

Il est frappant que le débat se soit cristallisé sur le foulard qui n’est pas le problème. Cela fait des années qu’il y a des jeunes filles voilées en fac et cela n’a jamais posé de problème.

Il y a bien d’autres questions posées par les musulmans comme le régime alimentaire dans les cantines, la séparation des sexes. C’est la mise en place d’une civilisation différente de la notre.

Tout ce ci pose un problème puisque tout n’est pas à rejeter : la pudeur n’est pas forcément un défaut, l’Eglise demande que dans la mesure du possible les écoles assurent l’éducation des garçons et des filles séparément, pour tenir compte des particularités de chacun.

Le problème vient quand un garçon ne veut pas faire de judo sur le même tapis qui a servi aux filles à un autre moment. Dans les cantines, les parents souhaitent une vaisselle hallal, ne pas utiliser la même vaisselle que les non-musulmans.

Si le débat s’est porté sur le voile, c’est parce qu’un principal de collège s’est intéressé à la question en 1989.Le gouvernement a demandé un avis au conseil d’Etat avant de diffuser une circulaire.

Conseil d’Etat. Assemblée générale (Section de l'intérieur) - n° 346.893 - 27 novembre 1989 

Le Conseil d'Etat saisi par le Ministre d'Etat, Ministre de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports de la question de savoir :

1 - si, compte tenu des principes posés par la Constitution et les lois de la République et eu égard à l'ensemble des règles d'organisation et de fonctionnement de l'école publique, le port de signes d'appartenance à une communauté religieuse est ou non compatible avec le principe de laïcité ;

2 - en cas de réponse affirmative, à quelles conditions des instructions du ministre, des dispositions du règlement intérieur des écoles, collèges et lycées, des décisions des directeurs d'école et chefs d'établissement pourraient l'admettre ;

3 - si l'inobservation d'une interdiction du port de tels signes ou des conditions prescrites pour celui-ci justifieraient le refus d'accueil dans l'établissement d'un nouvel élève, le refus d'accès opposé à un élève régulièrement inscrit, l'exclusion définitive de l'établissement ou du service public de l'éducation, et quelles procédures et quelles garanties devraient alors être mises en oeuvre ;

 

La question porte sur la compatibilité d’un signe d’appartenance à une communauté religieuse avec le principe de laïcité.Pour les juristes catholiques, c’est un excellent avis. La liberté reconnue aux élèves permet d’exprimer leur croyance religieuse.  

Les élèves ont le droit au respect de leurs croyances ; l’exercice de cette liberté peut être limité si cela devient un obstacle à la formation. Le port des signes religieux n’est pas incompatible avec l’exercice de la laïcité mais devient un acte de pression s’il y a un caractère ostentatoire.

Il résulte de ce qui vient d'être dit que, dans les établissements scolaires, le port par les élèves de signes par lesquels ils entendent manifester leur appartenance à une religion n'est pas par lui-même incompatible avec le principe de laïcité, dans la mesure où il constitue l'exercice de la liberté d'expression et de manifestation de croyances religieuses, mais que cette liberté ne saurait permettre aux élèves d'arborer des signes d'appartenance religieuse qui, par leur nature, par les conditions dans lesquelles ils seraient portés individuellement ou collectivement, ou par leur caractère ostentatoire ou revendicatif, constitueraient un acte de pression, de provocation, de prosélytisme ou de propagande, porteraient atteinte à la dignité ou à la liberté de l'élève ou d'autres membres de la communauté éducative, compromettraient leur santé ou leur sécurité, perturberaient le déroulement des activités d'enseignement et le rôle éducatif des enseignants, enfin troubleraient l'ordre dans l'établissement ou le fonctionnement normal du service public.

Ce n’est pas l’intérêt des chrétiens de limiter la liberté religieuse. A la suite de Vatican II, Jean-Paul II a développé cette idée de liberté religieuse, valable pour toutes les religions. Le problème est que cette conception, qualifiée de saine laïcité, de liberté religieuse, ne marche qu’à l’égard des religions qui acceptent un minimum de distinction, comme le christianisme ou le judaïsme.

Malgré les dérives (école sans Dieu, perte des valeurs), ce système permet la paix sociale. La conception française est supportable sauf pour ceux qui ne conçoivent pas l’idée de distinction temporel/spirituel (voir la première partie du rapport Stasi).

Finalement, on arrive au même résultat qu’en 1989 mais au lieu d’aboutir à une circulaire, on aboutit à une loi. Inquiétude des évêques après informations données par René Rémond (sa présence dans la commission Stasi a rendu inutile selon lui l’audition des juristes catholiques) porte sur l’expression de la liberté religieuse et sur le fait que la loi sera plus facile à appliquer aux chrétiens qui sont habitués depuis longtemps à la situation.

En Bavière et en Bade-Wurtemberg des professeurs ont été exclus parce qu’elles portaient le voile. Les tribunaux de ces Länder ont estimé que le voile est un signe politique et non religieux et qu’il est contraire à l’égalité homme/femme garantie par la Constitution du Land. La cour constitutionnelle fédérale qualifie cependant le voile de signe religieux. La commission Stasi parle de signe politico-religieux. Selon la constitution bavaroise « l’enseignement public est d’inspiration chrétienne ».

La loi peut se retourner contre les chrétiens comme le montrent les agressions récentes contre des jeunes portant la kippa ou contre une étudiante dont la croix a été arrachée. La question qui reste en suspend est de savoir si la loi peut être appliquée à ceux pour qui elle est destinée, c’est à dire les musulmans. 

L’école privée est-elle concernée par la loi ?

Pour le PS, le privé sous contrat fait partie du service public donc la loi doit s’y appliquer.

Depuis la loi Debré de 1959, l’Etat reconnaît le « caractère propre » des établissements catholiques. Cela signifie simplement qu’ils doivent être catholiques. Si on applique la nouvelle loi au privé, on remet en cause la loi de 1959, le caractère propre : c’est rouvrir la guerre scolaire. En Alsace-Moselle, le concordat de 1801 s’applique toujours : les curés, pasteurs et rabins sont payés par l’Etat. Le problème de l’islam s’y pose aussi puisqu’il n’est pas prévu par la loi

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Un texte de la philosophe Simone WEIL :

« Les polémiques autour de la laïcité ont été une des principales sources d'empoisonnement de la vie paysanne en France. Malheureusement elles ne sont pas près de finir. 
Il est certain que la neutralité est un mensonge. Le système laïque n'est pas neutre, il communique aux enfants une philosophie qui est d'une part très supérieure à la religion genre Saint-Sulpice, d'autre part très inférieure au christianisme authentique. Mais celui-ci, aujourd'hui, est très rare.

La liberté de l'enseignement n'est pas une solution. Le mot est vide de sens. La formation spirituelle d'un enfant n'appartient à personne ; ni à l'enfant, puisqu'il n'est pas en mesure d’en disposer ; ni aux parents ; ni à l’Etat. Le droit des familles invoqué si souvent n'est qu'une machine de guerre. Un prêtre qui, ayant une occasion naturelle de le faire, s'abstiendrait de parler du Christ à un enfant de famille non chrétienne serait un prêtre qui n'aurait guère de foi. 

Accorder au clergé une part dans l'enseignement public n'est pas une solution. Si c'était possible, ce ne serait pas désirable, et ce n'est pas possible en France sans guerre civile. 

Donner ordre aux instituteurs de parler de Dieu aux enfants, comme l'a fait quelques mois le gouvernement de Vichy, sur l'initiative de M. Chevalier, est une plaisanterie de très mauvais goût. 

Conserver à la philosophie laïque son statut officiel serait une mesure arbitraire, injuste en ce qu’elle ne répond pas à l’échelle des valeurs, et qui nous précipiterait tout droit dans le totalitarisme. Car, bien que la laïcité ait excité un certain degré de ferveur presque religieuse, c’est par la nature des choses un degré faible ; et nous vivons dans une époque d'enthousiasmes chauffés à blanc. Le courant idolâtre du totalitarisme ne peut trouver d'obstacle que dans vie spirituelle authentique. Si l'on habitue les enfants à ne pas penser à Dieu, ils deviendront fascistes ou communistes par besoin de se donner à quelque chose.

 On voit plus clairement ce que la justice exige en ce domaine quand on a remplacé la notion de droit par celle d'obligation liée au besoin. Une âme jeune qui s'éveille à la pensée a besoin du trésor amassé par l'espèce humaine au cours des siècles. On fait tort à un enfant quand on l'élève dans un christianisme étroit qui l'empêche de jamais devenir capable de s'apercevoir qu'il y a des trésors d'or pur dans les civilisations non chrétiennes. L'éducation laïque fait aux enfants un tort plus grand. Elle dissimule ces trésors, et ceux du christianisme en plus. 

 La seule attitude à la fois légitime et pratiquement possible que puisse avoir, en France, l'enseignement public à l'égard du christianisme consiste à le regarder comme un trésor de la pensée humaine parmi tant d'autres. Il est absurde au plus haut point qu'un bachelier français ait pris connaissance de poèmes du Moyen Age, de Polyeucte, d'Athalie, de Phèdre, de Pascal, de Lamartine, de doctrines philosophiques imprégnées de christianisme comme celles de Descartes et de Kant, de la Divine Comédie ou du Paradise Lost, et qu'il n'ait jamais ouvert la Bible.  

Il n'y aurait qu'à dire aux futurs instituteurs et aux futurs professeurs : la religion a eu de tout temps et en tout pays sauf tout récemment en quelques endroits de l'Europe, un rôle dominant dans le développement de la culture, de la pensée, de la civilisation humaine. Une instruction dans laquelle il n'est jamais question de religion est une absurdité. D'autre part, de même qu'en histoire on parle beaucoup de 1a France aux petits Français, il est naturel qu'étant en Europe, si l'on parle de religion, il s'agisse avant tout du christianisme. 

En conséquence, il faudrait inclure dans l'enseignement de tous les degrés, pour les enfants déjà un peu grands, des cours qu'on pourrait étiqueter, par exemple, histoire religieuse. On ferait lire aux enfants des passages de l’écriture, et par dessus tout l'Évangile. On commenterait dans l'esprit même du texte, comme il faut toujours faire. 

On parlerait du dogme comme d'une chose qui a joué un rôle de première importance dans nos pays, et à laquelle des hommes de toute première valeur ont cru de toute leur âme ; on n'aurait pas non plus à dissimuler que quantité de cruautés y ont trouvé un prétexte ; mais surtout on essaierait de rendre sensible aux enfants la beauté qui y est contenue. S'ils demandent: « Est-ce vrai ? » il faut répondre : « Cela est si beau que cela contient certainement beaucoup de vérité. Quant à savoir si c’est ou non absolument vrai, tâchez de devenir capables de vous en rendre compte quand vous serez grands ». Il serait rigoureusement interdit de rien inclure dans les commentaires qui implique la négation du dogme ; rien non plus qui implique une affirmation.

Si une telle solution était appliquée, la religion cesserait peu à peu, il faut l'espérer, d'être une chose pour ou contre laquelle on prend parti de la même manière qu’on prend parti en politique. Ainsi s'aboliraient les deux camps, le camp de l'instituteur et la camp du curé, qui mettent une sorte de guerre civile latente dans tant de villages français. Le contact avec la beauté chrétienne présentée simplement comme une beauté à savourer, imprégnerait insensiblement de spiritualité la masse du pays, si toutefois le pays en est capable, bien plus efficacement qu’aucun enseignement dogmatique des croyances religieuses. Le mot de beauté n'implique nullement qu'il faille considérer les choses religieuses à la manière des esthètes. La beauté est quelque chose qui se mange ; c'est une nourriture. Si l'on offrait au peuple la beauté chrétienne simplement à titre de beauté, ce devrait être comme une beauté qui nourrit. »

Simone WEIL, L’Enracinement, collection « idées », Gallimard.

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